mentions Légales

  1. Propriété :

Le site est la propriété exclusive de l’entreprise (tendanc modenad,dont le siège est situé au 23 Rue de la Mairie 02810 MARIGNY-EN -ORXOIS

Dénomination sociale ou raison sociale: vente Vêtement Femmes

Adresse du siège social :au 23 Rue de la Mairie 02810 MARIGNY-EN -ORXOIS

Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique : 06 79 82 79 77

Forme juridique de la société : SARL,

Montant du capital social :5000 euros

Numéro d’inscription au répertoire des métiers :

Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction : Minhas Nadia

Pour contacter le responsable de la publication : MInhas Nadia

Hébergeur du site :

Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone :OVH 09 72 10 10 07 – OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX

Propriété intellectuelle et contrefaçon :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de tendancemodenad. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intelle

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Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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